Accueil   |   Mentions légales

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

Le site lpo-drome-ardeche.fr est un site web édité par l’association LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux) Auvergne-Rhône-Alpes – Délégation territoriale Drôme-Ardèche. L’ensemble du site lpo-drome-ardeche.fr, pages et contenus, est la propriété de l’association.

LPO Auvergne-Rhône-Alpes
Association régie par la loi de 1901 n° W691061417

Objet statutaire :
Dans le cadre du Réseau LPO France, l’Association a pour objet, sur le territoire de la région Auvergne-Rhône-Alpes, d’agir ou de contribuer à agir dans les domaines de la recherche, de la connaissance, de la protection, de la conservation, de la défense, de la valorisation et de la reconquête de la nature et de la biodiversité.
L’Association contribue à l’observation, à la compréhension et au suivi de l’évolution de la nature et de la biodiversité en proposant toutes actions qui lui seraient favorable.

Adresse du siège :
Maison de l’Environnement, 14 avenue Tony Garnier, 69007 LYON

Adresse physique et de facturation :
100 rue des Fougères, 69009 LYON
04 37 61 05 06 (standard général avec redirection)

SIRET : 301 125 100 00034
APE : 9499Z
N° de TVA Intracommunautaire : FR 53 301125100

Délégation territoriale Drôme-Ardèche :
LPO Auvergne-Rhône-Alpes
18 Place Génissieu
26120 CHABEUIL
Mels : drome-ardeche(at)lpo.fr

drome(at)lpo.fr

ardeche(at)lpo.fr

Hébergeur

Le site lpo-drome-ardeche.fr est hébergé par la SAS OVH.

L’Association décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site lpo-drome-ardeche.fr et de ses services.

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € enregistrée auprès de la RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 sous le numéro SIREN 424761419
N° T.V.A. Intracommunautaire FR 22 424761419

Concepteur / Créateur

Le site lpo-drome-ardeche.fr a été créé par Pierre-Yves CROYAL.
SIREN 517903613

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de l’Association est strictement interdite.
© Copyright 2015 LPO Drôme (Ligue pour la Protection des Oiseaux) | Tous droits réservés.

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant le site lpo-drome-ardeche.fr, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du sitelpo-drome-ardeche.fr, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : drome@lpo.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par le site lpo-drome-ardeche.fr ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par le site lpo-drome-ardeche.fr, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur du site lpo-drome-ardeche.fr. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier ou un courriel à la LPO AuRA Drôme.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par le site lpo-drome-ardeche.fr sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (“cookies”). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du site lpo-drome-ardeche.fr et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation n’en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité

Le site lpo-drome-ardeche.fr comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par l’Association. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité du site lpo-drome-ardeche.fr. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de l’Association ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où l’Association ne peut contrôler ces sites ou sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, l’Association ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.